Document en retard, perdu ou détérioré

Tout document rendu en retard entraîne l'application d'une suspension de prêt. La durée de la suspension est égale au nombre de jours de retard.

Dans le cas d'une demande de transfert vers un autre établissement, la non restitution des ouvrages entraîne un blocage immédiat dans le logiciel de la scolarité et l'impossibilité de transférer son dossier.

Pour tout document non restitué après trois relances, un remplacement à l'identique de celui-ci et neuf sera exigé.
En cas de non disponibilité dans le commerce, le document devra être remboursé à la bibliothèque :

Type de document	Tarif
Ouvrage et manuel disponible dans le commerce courant	Rachat de l’ouvrage par l'usager, État neuf, édition identique ou plus récente.
Ouvrage et manuel français	40 € Dans l'impossibilité du déplacement de l'usager : tarif forfaitaire de substitution
Ouvrage et manuel étranger	80 € Dans l'impossibilité du déplacement de l'usager : tarif forfaitaire de substitution
Document patrimonial	Sur devis portant sur le coût de rachat ou de restauration
Périodique fascicule français simple	20 € Dans l'impossibilité du déplacement de l'usager : tarif forfaitaire de substitution
Périodique fascicule étranger simple	40 € Dans l'impossibilité du déplacement de l'usager : tarif forfaitaire de substitution
Périodique fascicules français reliés	20 € x Le nombre de fascicules + 40 € forfait reliure Dans l'impossibilité du déplacement de l'usager : tarif forfaitaire de substitution
Périodique fascicules étranger reliés	40 € x Le nombre de fascicules + 40 € forfait reliure Dans l'impossibilité du déplacement de l'usager : tarif forfaitaire de substitution
Prêt de matériels disponibles dans le commerce	Rachat par l'usager État neuf
DVD - CDRom - Bluray	100€